Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZ IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAPELLI CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZ IMPORT domicilié(e) 60 Route de Clairemare - 76190 - Bois Himont - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 644 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume ADRIANSEN domicilié(e) 373 route du fond hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France.
La marque CHAPELLI CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OZ IMPORT, Société à responsabilité limitée - 60 Route de Clairemare - 76190 - Bois Himont - France - SIREN 751644808
M. guillaume ADRIANSEN - 373 route du fond hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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